Actualités

Alertes et informations sur les actions en cours

Le Parisien du 2 mai 2016 Saint-Cloud : pour un bail administratif sur la caserne Sully !

La SPPEF propose une solution conciliant l’implantation des archives départementales dans l’ancienne caserne des gardes du corps et le respect de l’intégrité du domaine national de Saint-Cloud : la signature d’un bail emphytéotique administratif avec le Conseil départemental. La redevance, progressive afin de permettre le … Continuer la lecture

Publié dans Actualités, La protection des domaines nationaux, La SPPEF dans les médias |

LOI CRÉATION ET PATRIMOINE (2e lecture à l’Assemblée, Séance) : nos propositions d’amendements

Dépôt possible avant le 18 mars, 17 h. SOMMAIRE 1. Réintroduisant le terme « monuments historiques » dans l’intitulé de la commission nationale DOMAINES NATIONAUX 2. Rendant publics les débats et travaux relatifs à la délimitation des domaines nationaux 3. Limitant les possibilités d’aliénation … Continuer la lecture

Publié dans Actualités, Lobbying législatif et réglementaire |

LOI CRÉATION ET PATRIMOINE La régression des amendements du Gouvernement devant l’Assemblée nationale

Vu l’urgence, nous publions nos observations sur les amendements du Gouvernement déposés auprès de la Commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale. S’ils sont adoptés, ils intégreront le texte soumis aux députés le 21 mars. Après les propos rassurants de la nouvelle ministre, … Continuer la lecture

Publié dans Actualités, Communiqués, Lobbying législatif et réglementaire |

Opération Grand Site des Caps Erquy-Fréhel : le coup de main anti-pub de la SPPEF

Les élus et les différents acteurs économiques se sont entendus pour lancer  une Opération Grand Site portant sur la réhabilitation des pointes protégées ou peu fréquentées du nord du Département des Côtes d’Armor. C’est l’ »OGS » des Caps Erquy-Fréhel. Ce projet est décrit … Continuer la lecture

Publié dans Actualités, Non classé, Publicité et paysages |